Règlements généraux

Règlement de sécurité

Déclaration des services

Politique en matière d'abus et de harcèlement

Code de conduite

Politique sur les conflits d'intérêts

Politique de vérification du casier judiciaire

Politique de résolution des litiges

Politique de protection de l'intégrité

Politique de gestion des bénévoles

Plan d'activités sportives

Gestion des commotions cérébrales

Le gouvernement du Québec a récemment rendu disponible le Protocole de gestion des commotions cérébrales lors des activités sportives. Le document présente les procédures à suivre lorsqu'une commotion cérébrale est suspectée ainsi que des outils de référence et une fiche de suivi. Vous pouvez retrouver les documents sur la page web du Ministère.