Règlements généraux


Règlement de sécurité

Déclaration des services

Politique en matière d'abus et de harcèlement

Code de conduite

Politique sur les conflits d'intérêts

Politique de vérification du casier judiciaire

Politique de résolution des litiges

Politique de protection de l'intégrité


Politique de gestion des bénévoles

Plan d'activités sportives

Gestion des commotions cérébrales
Le gouvernement du Québec a récemment rendu disponible le Protocole de gestion des commotions cérébrales lors des activités sportives. Le document présente les procédures à suivre lorsqu'une commotion cérébrale est suspectée ainsi que des outils de référence et une fiche de suivi. Vous pouvez retrouver les documents sur
la page web du Ministère.